– Présentation de la journée : Sophie Dumas (Présidente de l’association JC-RDST)

– Présentation de la journée (suite) : Franck Macrez (Maître de Conférences, CEIPI, Université de Strasbourg)

– Propos introductifs : « Propriété intellectuelle : tendances régressives et pratiques progressives », Jean-Michel Bruguière (Professeur, Université de Grenoble, directeur du CUERPI)

I.- Le développement des pratiques

A.- La pratique contractuelle des licences libres

–  « Copyleft et licences libres : vers une contractualisation du droit d’auteur », C. Le Goffic (Maître de Conférences, Université Paris Descartes)

– « Licences libres en secteur industriel sensible : un usage stratégique », N. Foutel Docteur en droit, École doctorale Aéronautique et Astronautique, Université de Toulouse)

B.- La pratique administrative du droit des brevets

–  « Comparaison du système de protection des logiciels et méthodes commerciales par le brevet en Europe et aux États-Unis », P. Etienne Lenoir (Doctorant à la faculté de Nantes, ED DEGEST, IRDP)

 

II.- La réception des pratiques

 

A.- La confrontation des pratiques émergentes

– « La propriété intellectuelle à l’heure du streaming », A. Jaber (Docteur en Droit, Chargé de cours CNAM et à ESC Dijon, chercheur au CREDESPO – Université de Bourgogne, Avocat au barreau de Beyrouth, Liban)

– « Les nouvelles atteintes au droit des marques : le cas du référencement », E. Ricbourg-Attal (Doctorante, Université Toulouse 1 Capitole)

– « Le cloud computing : quelles responsabilités sur l’hébergement et la transmission des données protégées par la propriété intellectuelle ? », W. Duhen (Doctorant, chargé d’enseignement, LID2MS / IREDIC, Université Aix-Marseille III)

B.- La nécessité d’un retour aux fondamentaux

– « La protection constitutionnelle du droit d’accès à Internet et le droit d’auteur », B. Ridard (Doctorant contractuel avec enseignement à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne)

– « La propriété intellectuelle au service de l’intérêt général », S. Dormont (Ater, Université Paris 1)

– « Les biens communs et la propriété intellectuelle », A. Aboukrat (Allocataire de recherche et monitrice à l’École de Droit de la Sorbonne, Université Paris 1 – CRDST, UMR de Droit Comparé de Paris (8103))

– « La valeur sociale des objets de la propriété intellectuelle », A. Favreau (Docteur en droit, Université de Grenoble)

 

– Rapport de synthèse : A. Latreille (Professeur, Université Paris-Sud)