Texte d’une conférence donnée à Bruxelles, juin 2008. A paraître in A. Cruquenaire et S. Dusollier, Le cumul des droits intellectuels, Larcier 2009.

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Le développement de l’informatique dans la société induit un double mouvement d’extension des droits de propriété intellectuelle : appréhension d’objets d’un type nouveau et véritable expansion de ceux-ci. Ces deux dimensions, associées à la complexité inhérente à l’informatique, impliquent toutes deux que la question de l’articulation des droits se pose avec une acuité particulière : l’hypothèse de ce qu’il est convenu de nommer “cumul” de droits est de plus en plus fréquente.

Sommaire :
I.­ IDENTIFICATION DES CUMULS
A.­ DÉTERMINATION DES OBJETS
1.‐ PROPRIÉTÉ LITTÉRAIRE ET ARTISTIQUE
2.‐ PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE

B.­ DÉTERMINATION DES FRONTIÈRES
1.‐ PROPRIETE LITTERAIRE ET ARTISTIQUE
2.‐ PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
II.­ ORGANISATION DES CUMULS
A.­ EXISTENCE D’UN PRINCIPE HIÉRARCHIQUE
1.‐ CRITÈRE D’ANTÉRIORITÉ
2.‐ CRITÈRE DE SUBORDINATION
B.­ ABSENCE D’UN PRINCIPE HIÉRARCHIQUE

1.‐ RETOUR SUR LA DISTINCTION
2.‐ ORGANISATION DE LA TITULARITÉ