Franck Macrez

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Logiciel : le cumulard de la propriété intellectuelle

Article paru in L’articulation des droits de propriété intellectuelle (sous la direction de J.-M. Bruguière), Dalloz, coll. “thèmes et commentaires – La propriété intellectuelle autrement”, pp.47-63 http://www.dalloz-boutique.fr/l-articulation-des-droits-de-propriete-intellectuelle.html Contribution Macrez Logiciel-articulation (Télécharger PDF)

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Le logiciel, cumulard de la propriété intellectuelle

« Le logiciel, cumulard de la propriété intellectuelle » in L’articulation des droits de propriété intellectuelle : les objets complexes  –  le logiciel Colloque CUERPI – Grenoble, 19 novembre 2010 Diaporama (Télécharger – PDF)

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Les cumuls de droits intellectuels sur les créations informatiques (2009)

Extrait des actes du colloque tenu à Bruxelles en juin 2008, publiés aux éditions Larcier (Le cumul de droits intellectuels, sous la direction de S. Dusollier et A. Cruquenaire). Télécharger (PDF)

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Le cumul des droits intellectuels sur les créations informatiques

Texte d’une conférence donnée à Bruxelles, juin 2008. A paraître in A. Cruquenaire et S. Dusollier, Le cumul des droits intellectuels, Larcier 2009. Télécharger le texte de la présentation (PDF) Diaporama (PDF) Le développement de l’informatique dans la société induit un double mouvement d’extension des droits de propriété intellectuelle : appréhension d’objets d’un type nouveau […]

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