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Texte rédigé en novembre 2015 à paraître in Liber Amicorum Gilles Vercken « Je ne veux pas refaire l’univers, je veux juste que tout le monde y vive. » Ayerdhal, Demain, une oasis « Ayerdhal et Doke c./ gouvernement français »[1]. Un auteur ne meurt jamais, à moins qu’aucune de ses œuvres ne rencontre plus son public d’amateurs. […]
Conférence prononcée en juin 2015 lors du Congrès annuel de l’Association littéraire artistique internationale (ALAI, Bonn). Actes à paraître. Franck Macrez – Maître de Conférences, Centre d’Études internationales de la propriété intellectuelle (CEIPI), Université de Strasbourg – franck.macrez (AT) unistra.fr
Recent software case developments: EUCJ (CASRIP conference) CJEU, 22 Dec. 2010, case C-393/09, Bezpečnostní softwarová asociace (BSA) CJEU, 2 May 2012, case C-406/10, SAS Institute Inc. v. World Programming Ltd Center for Advanced Study and Research on Intellectual Property (CASRIP), University of Washington School of Law, Strasbourg, March 23d 2015 Download presentation (PDF)
Observations remises au Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique le 4 déc. 2014 Franck Macrez, membre du CSPLA (Opinion soutenue par l’Association Francophone des Utilisateurs de Logiciels Libres – Aful) 1.- Des propositions raisonnées. Le rapport souligne avant tout qu’une révision de la directive 2001/29[1] seule n’est pas souhaitable, ce qui pourtant constitue […]
Gilles Vercken, Avocat, Cabinet Gilles Vercken et Franck Macrez, Maître de conférences au CEIPI (Université de Strasbourg), Avocat Article paru dans le Revue Legicom, n°51, 1er trim. 2014, p.85 Télécharger le BAT (PDF) Reproduit avec l’aimable autorisation de l’éditeur Dans l’univers de la diffusion des biens numériques, s’affrontent en permanence deux logiques, qui, au […]
Copyright, computer programs and the Court of Justice / El derecho de autor, el programa de ordenador y el Tribunal de Justicia Revue Internationale du droit d’auteur, oct. 2012, p. 189-287. Texte (français) ci dessous. Article reproduit en anglais et en espagnol : Télécharger le PDF / Download / descargar Reproduit avec l’aimable autorisation de […]
Revue Internationale du droit d’auteur, oct. 2012 Plan de l’étude :
L’exploitation numérique des livres indisponibles : que reste-t-il du droit d’auteur ?, Recueil Dalloz, n°12, 22 mars 2012, chron. p.749 Reproduit avec l’aimable autorisation de l’éditeur. Télécharger (PDF)
Journée d’étude des Jeunes chercheurs du Réseau droit, science et technique (JC-RDST), organisée avec le CUERPI. La publication des actes de la journée a donné lieu à un supplément à la Revue Lamy Droit de l’Immatériel (déc. 2011). Il sera bientôt disponible en intégralité sur la site des jeunes chercheurs. En attendant, voici le texte […]
La protection des programmes d’ordinateur par le « droit d’auteur », Séminaire, Cour de Justice de l’Union Européenne, Luxembourg, 11 nov. 2011 Télécharger le diaporama (PDF)