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L’obligation de sécurisation de l’accès à Internet dans les lois Hadopi Fédération de la Recherche, Université de Strasbourg, cooloque « La sécurité en crise(s) » 6 octobre 2011 Avec Julien Gossa Télécharger le diaporama (PDF)
Article paru in L’articulation des droits de propriété intellectuelle (sous la direction de J.-M. Bruguière), Dalloz, coll. “thèmes et commentaires – La propriété intellectuelle autrement”, pp.47-63 http://www.dalloz-boutique.fr/l-articulation-des-droits-de-propriete-intellectuelle.html Contribution Macrez Logiciel-articulation (Télécharger PDF)
Créations informatiques : Bouleversement des droits de propriété intellectuelle ? Essai sur la cohérence des droits Publié aux éditions LexisNexis Litec dans la collection du CEIPI, 494 pages, préface de Michel Vivant.
Intervention aux Journées du e-learning, colloque international annuel rassemblant des spécialistes d’horizons et disciplines différents autour de la thématique de l’enseignement par Internet, le 23 juin 2011. Télécharger le diaporama (PDF)
« Le logiciel, cumulard de la propriété intellectuelle » in L’articulation des droits de propriété intellectuelle : les objets complexes – le logiciel Colloque CUERPI – Grenoble, 19 novembre 2010 Diaporama (Télécharger – PDF)
Extrait des actes du colloque tenu à Bruxelles en juin 2008, publiés aux éditions Larcier (Le cumul de droits intellectuels, sous la direction de S. Dusollier et A. Cruquenaire). Télécharger (PDF)
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Paul Olagnier, Le droit d’auteur, Librairie Générale de Droit et de Jurisprudence, Paris, 1934 : – Tome premier : Les principes, le droit ancien Télécharger (PDF) – Tome Second : Le droit moderne Télécharger (PDF)
F. Macrez et J. Gossa, « Surveillance et sécurisation : ce que l’Hadopi rate – À propos de la « petite loi » « Création et Internet » », RLDI 2009/50, Étude 1659, p.79. Reproduit avec l’aimable autorisation des éditions Lamy. Télécharger (PDF)
Projet de loi sur le droit d’auteur et le contrat d’édition, 13 août 1936 Télécharger (PDF)