Franck Macrez

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Créations informatiques… (LexisNexis Litec)

Créations informatiques : Bouleversement des droits de propriété intellectuelle ? Essai sur la cohérence des droits Publié aux éditions LexisNexis Litec dans la collection du CEIPI, 494 pages, préface de Michel Vivant.

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Les cumuls de droits intellectuels sur les créations informatiques (2009)

Extrait des actes du colloque tenu à Bruxelles en juin 2008, publiés aux éditions Larcier (Le cumul de droits intellectuels, sous la direction de S. Dusollier et A. Cruquenaire). Télécharger (PDF)

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Le cumul des droits intellectuels sur les créations informatiques

Texte d’une conférence donnée à Bruxelles, juin 2008. A paraître in A. Cruquenaire et S. Dusollier, Le cumul des droits intellectuels, Larcier 2009. Télécharger le texte de la présentation (PDF) Diaporama (PDF) Le développement de l’informatique dans la société induit un double mouvement d’extension des droits de propriété intellectuelle : appréhension d’objets d’un type nouveau […]

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